Si l'assurance d'un bateau n'est pas obligatoire en France, elle est fortement conseillée pour naviguer sereinement. De nombreuses formules de garanties existent. Tour d'horizon.
Si en France circuler en voiture est obligatoirement associé à une assurance automobile minimum (responsabilité civile au tiers), naviguer en mer n'est soumis légalement à aucune assurance spécifique obligatoire. Cette bizarrerie est dû principalement au fait que les bateaux de plaisance à voile ou à moteur sont majoritairement couverts par la responsabilité civile du contrat multirisque habitation. Ceci étant, mieux vaut vérifier plutôt deux fois qu'une les étendues de garantie de votre assurance habitation pour éviter toutes mauvaises surprises. En cas de doute ou d'insuffisance de garantie, il est sage et avisé de souscrire une assurance spécifique plaisance. En effet, nul n'est à l'abri d'une collision avec un autre bateau, de blessures causées à un passager, un nageur ou un plongeur, d'un naufrage par gros temps…
La signature d'un contrat d'assurance multirisques plaisance est automatiquement liée à la détention d'un permis en règle correspondant avec les caractéristiques du bateau ainsi que des documents maritimes officiels du bateau.
Des garanties d'assurance à la carte
Sachant que l'assurance d'un bateau n'est pas obligatoire, les garanties optionnelles proposées par les compagnies d'assurance sont très divers. Globalement, il existe différentes catégories de garanties que l'on peut souscrire de façon séparées ou packagées (contrat multirisque plaisance).
L'assurance responsabilité civile : elle couvre les dommages corporels ou matériels causés à un tiers. Ce tiers peut être un autre bateau, un plongeur, un nageur, un passager embarqué.
La garantie pertes et avaries : elle couvre le remboursement des frais de réparation d'un bateau en cas de naufrage, d'échouement, d'abordage, de collision, d'incendie, d'explosion… Elle couvre aussi généralement les frais d'assistance et de sauvetage du bateau. Le montant de la prime est fonction de la valeur du bateau et de ses équipements et accessoires. Certaines compagnies d'assurance s'appuient sur la valeur vénale du bateau c'est à dire sa valeur réelle s'il avait du être vendu. Cette valeur est déterminée par un expert au jour du sinistre. Certains contrats reposent quant à eux sur la valeur agréée du bateau c'est à dire sur la base du prix payé pour un bateau neuf ou du prix expertisé pour un bateau d'occasion. Cette valeur est fixée pour 3 ans généralement sans abattement de vétusté.
La garantie vol : elle couvre le vol ou la tentative de vol du bateau en cas d’effraction. Les objets enfermés dans le bateau sont pris en compte. Les bateaux présentant un moteur hors bord doivent justifier d'un dispositif anti-vol pour entrer dans le cadre de la garantie.
La garantie défense et recours : elle couvre uniquement la prise en charge des frais de justice.
La garantie frais de retirement : elle couvre les frais engagés lorsque l'épave du bateau gène la navigation.
A ces garanties s'ajoutent généralement une assurance pour la remorque du bateau. Celle-ci est obligatoire mais peut parfaitement être englobée dans le cadre de l'assurance de la voiture si le PTC de la remorque est inférieur à 750 kg.
Le saviez-vous ?
Les personnes membres d'un club affilié à une fédération sportive bénéficient automatiquement d'une assurance