Voyage à l’étranger et passage a la douane : tabac, alcools, Parfum
Catégorie: preparer son voyage | Tags: Non classé
Chaque pays impose certaines contraintes pour l'entrée et la sortie des marchandises sur son territoire (se renseigner auprès des consulats, voir adresses à la question Formalités d'entrée dans de nombreux pays*).
Pour la France
Au départ
Sont autorisés les objets d'utilisation courante et bijoux personnels (limite 500 grammes). Pour les objets d'art, d'antiquité ou de collection, il faut l'autorisation du ministère de la Culture.
Au retour
Sont admis en franchise (pas de taxe à payer) les objets suivants :
En provenance d'un pays de l'Union européenne, toutes marchandises : il n'y a en effet pas de frontières, du point de vue de la douane, entre les pays de l'Union européenne. Attention : il est interdit d'introduire des contrefaçons, des produits pédophiles, certaines espèces animales ou végétales, des chiens, chats et furets de moins de 3 mois. Il existe des limites pour l'importation de tabac, alcool… au-delà desquelles la douane estime qu'il ne s'agit pas de consommation personnelle mais d'importation commerciale.
En provenance d'un pays hors Union européenne :
Tabac* | 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250g de tabac |
Vin* | 2 litres |
Alcool | 1 litre (+22 degres) ou 2 litres (-22 degres) |
Parfum | 50 grammes |
Eau de toilette | 1/4 litre |
Café | 500 grammes |
Thé | 100 grammes |
Médicaments | Quantités correspondant aux besoins des voyageurs |
Autres marchandises – par voyageur o de +de 15 ans o de – de 15 ans |
175 € 90 € |
* Interdit pour le moins de 17 ans |
Il n'existe plus de « duty free » (achat hors droits de douane) à l'intérieur des aéroports et des ports de l'Union européenne, pour les ressortissants de l'Union européenne.
Certains pays ne faisant pas partie de l'Union européenne comme Andorre bénéficient d'un système particulier.
Pour les objets d'origine étrangère (appareil photographique, montre…), il est conseillé de se munir de la facture délivrée par un commerçant français ou d'une quittance de droits de douane.
On peut aussi faire établir une carte de libre circulation douanière, délivrée gratuitement et valable 5 ans.
Se présenter dans un bureau des douanes avec les objets que l'on désire faire inscrire ainsi que les pièces justificatives les concernant (quittance de douane, facture, certificat de garantie).
Pour obtenir l'adresse du bureau des douanes le plus proche du domicile contacter la préfecture.
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